Que faire si le vendeur refuse de quitter les lieux après la vente de la maison ?

Posté par : Céladon - le 13 Mai 2025

Céladon : le 13 Mai 2025

Bonjour à tous, Je me demandais, dans le cas d'une vente immobilière, quelles sont les démarches à suivre si le vendeur refuse de quitter la maison après la signature et la date convenue pour le départ. Est-ce qu'il faut directement saisir la justice, ou existe-t-il des solutions amiables à privilégier dans un premier temps ? J'aimerais également savoir quels sont les recours légaux possibles et les délais à prendre en compte dans ce genre de situation. Merci d'avance pour vos conseils.

Commentaires (14)

Ousmane Dabou : le 14 Mai 2025

Salut Céladon, C'est une situation bien pénible, disons-le. Pour mieux cerner le truc, est-ce que le délai de départ était clairement stipulé dans le compromis/acte de vente, ou c'est plus un accord oral ? Parce que ça change pas mal la donne, il me semble.
Céladon : le 14 Mai 2025

Ousmane, oui, tout était bien notifié dans l'acte de vente, avec une date butoir précise. C'est ce qui me désole d'autant plus, on ne s'attendait pas à devoir faire face à ce genre de complications après coup...
Sternenwald7 : le 14 Mai 2025

Si tout est noir sur blanc dans l'acte, une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception, via un huissier, c'est une bonne première étape. Ca marque le coup et ça peut suffire à débloquer la situation sans aller plus loin. Gardez bien toutes les preuves de vos démarches, ça servira si vous devez saisir la justice.
ReineDeLaVisseuse31 : le 14 Mai 2025

Sternenwald7 a raison, la mise en demeure c'est la base. Ensuite, faut pas hésiter à aller voir un avocat spécialisé. C'est malheureusement le genre de situation où on se sent vite dépassé. Tiens, en parlant d'expulsion, je suis tombée sur cette vidéo, ça montre que ça peut arriver vite et pour des raisons parfois... surprenantes.
Arthur : le 15 Mai 2025

Merci ReineDeLaVisseuse31 et Sternenwald7 pour ces conseils. Je vais suivre ces recommandations et me rapprocher d'un huissier pour la mise en demeure. L'idée de consulter un avocat spécialisé est à creuser également.
TiJeanLumière99 : le 16 Mai 2025

Arthur, excellente décision. Négligez aucune étape et surtout, restez très factuel dans vos échanges. C'est souvent une question de patience, mais avec une bonne stratégie, vous devriez pouvoir régler ça au plus vite.
SteelGaze : le 17 Mai 2025

TiJeanLumière99 a raison, la patience est primordiale. En parlant de stratégie, j'ai du mal avec les plans de travail en stratifié... ça se raye trop vite 😫 ! Pour revenir au sujet, suivre les conseils des autres et consulter un pro, c'est vraiment la base. Bon courage Arthur 💪.
La Doña Empanada : le 17 Mai 2025

Céladon, dis-moi, vous aviez prévu des pénalités de retard dans l'acte de vente, au cas où le vendeur ne dégage pas à temps? Simple curiosité, mais parfois, ça peut motiver les gens plus vite qu'une lettre d'huissier...
Céladon : le 17 Mai 2025

La Doña Empanada, oui, tout à fait, des pénalités de retard étaient bien prévues dans l'acte de vente. Un montant par jour de retard, précisément. J'espérais sincèrement que cette clause suffirait à éviter ce genre de situation... Visiblement, il faut parfois plus que des arguments financiers pour faire bouger les choses. Je vais suivre les conseils donnés ici et engager les démarches nécessaires.
VieuxClou87 : le 17 Mai 2025

Céladon, bien vu d'avoir inclus ces pénalités. Par contre, assure-toi que le montant est suffisamment dissuasif. J'ai vu des cas où les pénalités étaient tellement basses que le vendeur préférait payer plutôt que de se démener pour déménager. C'est triste, mais certains calculent comme ça...
TerrassierSage76 : le 18 Mai 2025

VieuxClou87 soulève un point intéressant, mais je pense qu'il faut faire attention à ne pas généraliser. C'est sûr que si les pénalités sont ridicules, ça n'incite pas à grand-chose. Mais dans la plupart des cas, un montant conséquent, même s'il n'est pas ruineux, peut quand même peser dans la balance, surtout si on ajoute les frais d'huissier et d'avocat qui risquent de s'accumuler derrière. Enfin, c'est mon avis...
Céladon : le 18 Mai 2025

TerrassierSage76, je suis d'accord, l'effet psychologique joue beaucoup aussi. Même si les pénalités ne sont pas astronomiques, l'accumulation des frais annexes, comme tu dis, peut finir par faire une somme considérable et rendre la situation moins confortable pour le vendeur.
Ousmane Dabou : le 19 Mai 2025

Entièrement d'accord.
Sternenwald7 : le 20 Mai 2025

Yep, exactement.